benoit-veyrat

La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL de Louviers se tiendra lundi 14 décembre 2009 à 18h30 avec l'ordre du jour suivant:

1°) AFFAIRES FINANCIERES

 - Logement Familial de l'Eure - Garantie d'emprunt -  Eure Habitat - Garantie d'emprunt réhabilitation quartier  Salengro - 49 logements

 2°) AFFAIRES GENERALES

 - Centre Social Pastel - Convention de partenariat – Association  Cultures du Cœur

 - Association Jeunesse et Vie - Convention pour l'ouverture du  restaurant social et solidaire de la Résidence sociale l'Etape au  personnel communal de Louviers - Renouvellement

 - SEM Louviers- Approbation des comptes de la SEM Louviers  pour l'exercice courant du 01/07/08 au 30/06/09

 - SEM Louviers - Garantie d'emprunt 74 074 €
 - Assurances - Refus d'adhésion au contrat groupe du Centre de  gestion pour les risques statutaires

 - Foire Saint-Michel 2009 - Association bénévolat intercommunal subvention pour participation à la foire

 - Foire Saint-Michel 2009 - Association EPI - Subvention

 - Marché public - Convention de groupement de commandes -  Marché lié aux télécommunications

3°) JEUNESSE - SPORTS – ECOLES

 - Association la Semaine des 4 jeudis - Solde de la subvention de  fonctionnement

4°) TRAVAUX - URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

 - Autorisation d'urbanisme - Propriété de l'Etablissement Public  Foncier de Normandie - 8, rue de la Citadelle - Demande de permis  de démolir

 - Ecole de musique - Restructuration - Participation financière de la  CASE prévue dans le contrat d'agglomération 2007/2010

5°) PERSONNEL

 - Personnel communal- Remboursement de la taxe d'ordures  ménagères

 - Personnel communal- Renouvellement de la convention de  mutualisation de service avec la CASE portant sur la mise à disposition partielle du service  communication

 - Personnel communal- Renouvellement de la convention de mise à  disposition partielle du service Hygiène et sécurité de la CASE auprès de la ville de Louviers

 - Personnel communal- Mise à disposition de personnels de la ville  de Louviers auprès de la Caisse des écoles

 - Personnel communal - Mise à disposition de personnels de la ville  de Louviers auprès du CCAS

La séance de ce conseil sera à nouveau en direct en ligne sur le site de la Ville de Louviers.