benoit-veyrat

Le conseil municipal de Louviers se réunira Lundi 23 janvier à 18h30 avec l’ordre du jour suivant :

Affaires financières :

-autorisation de programme, crédits de paiement

-budget primitif 2012

-remise gracieuse comptable

-souscription service SP pour le pole unique de facturation

Affaires générales :

-SEM Louviers, rapport sur les comptes 2010/2011

-régie des deux airelles, désignation d’un membre du conseil d’administration

-Délégation de saisine de la commission consultative des services publics locaux

-désignation des membres commission de délégation de services publics

-désignation de membres du conseil au collège des Fougères

-subvention association boule de neige

-subvention association Arte & Art

Jeunesse sport écoles :

-demande de subvention auprès de la CAF pour l’association Passage, convention de partenariat et modalités de subventionnement

-relais assistantes maternelles, renouvellement du projet social et demande d’agrément à la CAF

Culture :

-don de deux tableaux de Pierre Natier au musée

-adhésion à l’association diagonale

-convention de mise à disposition d’un local association éducation et formation

Travaux, urbanisme, affaires foncières :

-Eure Habitat, dénomination de voie constructions rue Leroy Mary

-CASE mise à disposition parcelle AX248 allée de l’espérance

-acquisition du terrain 29 rue des Hayes Mélines

-cession d’un terrain prairie des fougères au Logement Familial de l’Eure

-EPFN rachat de la parcelle AY493, rue Achille Mercier

-acquisition de caves rue des remparts

-vidéo protection demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance.

Personnel :

-mise à disposition de personnel auprès de la caisse des écoles

-mise à disposition partielle du service Hygiène et sécurité de la CASE à la ville de Louviers