Partager l'article ! Louviers, conseil municipal lundi: Le conseil municipal de Louviers se réunira Lundi 23 janvier à 18h30 avec l’ordre du jour suivant  ...
Le conseil municipal de Louviers se réunira Lundi 23 janvier à 18h30 avec l’ordre du jour suivant :
Affaires financières :
-autorisation de programme, crédits de paiement
-budget primitif 2012
-remise gracieuse comptable
-souscription service SP pour le pole unique de facturation
Affaires générales :
-SEM Louviers, rapport sur les comptes 2010/2011
-régie des deux airelles, désignation d’un membre du conseil d’administration
-Délégation de saisine de la commission consultative des services publics locaux
-désignation des membres commission de délégation de services publics
-désignation de membres du conseil au collège des Fougères
-subvention association boule de neige
-subvention association Arte & Art
Jeunesse sport écoles :
-demande de subvention auprès de la CAF pour l’association Passage, convention de partenariat et modalités de subventionnement
-relais assistantes maternelles, renouvellement du projet social et demande d’agrément à la CAF
Culture :
-don de deux tableaux de Pierre Natier au musée
-adhésion à l’association diagonale
-convention de mise à disposition d’un local association éducation et formation
Travaux, urbanisme, affaires foncières :
-Eure Habitat, dénomination de voie constructions rue Leroy Mary
-CASE mise à disposition parcelle AX248 allée de l’espérance
-acquisition du terrain 29 rue des Hayes Mélines
-cession d’un terrain prairie des fougères au Logement Familial de l’Eure
-EPFN rachat de la parcelle AY493, rue Achille Mercier
-acquisition de caves rue des remparts
-vidéo protection demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance.
Personnel :
-mise à disposition de personnel auprès de la caisse des écoles
-mise à disposition partielle du service Hygiène et sécurité de la CASE à la ville de Louviers